Rapport R-254A/B (177)

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Publication : 31.08.2023

Rapport R-254A/B (177e)

En 2020, en l'an 1 de l'urgence climatique, évitons les projets d'un autre temps: contre la construction de l'autoroute transchablaisienne entre Thonon-les-Bains et Machilly

Commission de l'aménagement et de l'environnement - R-254A/B - 177ème (2019-2020)

Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la résolution du 15 janvier 2020 de M. Alfonso Gomez: «En 2020, en l'an 1 de l'urgence climatique, évitons les projets d'un autre temps: contre la construction de l'autoroute transchablaisienne entre Thonon-les-Bains et Machilly».

Télécharger le rapport R-254 AB.pdf (PDF - 572 Ko )

Voir le détail de l'objet R-254 (177ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 4 septembre 2024 20 h 35	Reporté
Séance du 25 juin 2024 20 h 30	Reporté
Séance du 5 juin 2024 20 h 35	Reporté
Séance du 27 mai 2024 20 h 35	Reporté
Séance du 30 avril 2024 20 h 30	Reporté
Séance du 26 mars 2024 20 h 35	Reporté/e
Séance du 6 mars 2024 20 h 50	Reportés.
Séance du 12 février 2024 21 h 30	Reportés.
Séance du 17 janvier 2024 20 h 35	Reportés.
Séance du 29 novembre 2023 20 h 30	Reportés.
Séance du 1 novembre 2023 20 h 30	Reportés.