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Rapport QE-256 (164)
Publication : 16.09.2008
Réponse QE-256 (164e)
Les chalets dans les parcs sont aussi des objets de mobilier urbain
Département N° 5 Cohésion sociale, jeunesse et sports - M. Manuel Tornare - QE-256 - 164ème (2006-2007)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 26 février 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Les chalets dans les parcs sont aussi des objets de mobilier urbain».
Télécharger la réponse QE 256 164 Reponse 1 (PDF - 26 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Pris acte. |
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