Rapport M-268A (159)

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Publication : 13.02.2005

Rapport M-268A (159e)

Régulation scientifique de la population des pigeons

Commission sociale et de la jeunesse - Commission des travaux et des constructions - Commission des sports - Commission des arts et de la culture - M-268A - 159ème (2001-2002)

Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion de MM. Roman Juon, Gérard Deshusses, Olivier Coste et Roger Deneys, renvoyée en commission le 4 juin 2002, intitulée: «Régulation scientifique de la population des pigeons».

Télécharger le rapport M 268 159 Rapport 1 (PDF - 430 Ko )

Voir le détail de l'objet M-268 (159ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 23 mai 2005 20 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.
Séance du 20 avril 2005 20 h 45	Reporté.
Séance du 16 mars 2005 20 h 45	Reporté.