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Rapport PRD-277A (178)
Publication : 29.06.2022
Rapport PRD-277A (178e)
Des plages aux piscines
Commission des sports -
PRD-277A - 178ème (2020-2021)
Rapport de la commission des sports chargée d'examiner le projet de délibération du 23 juin 2020 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Olivier Gurtner, Dorothée Marthaler Ghidoni, Timothée Fontolliet, Amanda Ojalvo, Salma Selle, Christel Saura, Olivia Bessat, Roxane Aubry et Dalya Mitri Davidshofer: «Des plages aux piscines».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PRD-277.pdf (PDF - 81 Ko )
Télécharger le document PRD-277_arrete_CE.pdf (PDF - 108 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 8 février 2023 17 h 30 | Délibération amendée acceptée en troisième débat (vote nominal). |
| Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 30 novembre 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 2 novembre 2022 20 h 35 | Reporté. |
| Séance du 5 octobre 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 6 septembre 2022 17 h 30 | Reporté. |
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