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Rapport M-293 (155)
Publication : 24.03.1999
Réponse M-293 (155e)
Sécurité des pièces d'eau sur le domaine public
- M-293 - 155ème (1997-1998)
Réponse à la motion 293-155 de MM. François Sottas, Robert Pattaroni, Gilbert Mouron, Jean-Charles Rielle, Pierre Reichenbach, Mmes Marie Vanek, Catherine Hämmerli-Lang, Michèle Künzler, Nicole Bobillier et Hélène Cretignier, acceptée par le Conseil municipal le 11 février 1998, intitulée: ?Pièces d'eau sur le domaine public de la Ville de Genève: mesures de sécurité?.
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