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Rapport PRD-296A (179)
Publication : 6.06.2023
Rapport PRD-296A (179e)
Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d'aménagement
Commission du règlement -
PRD-296A - 179ème (2021-2022)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 29 juin 2021 de Mmes et MM. Maxime Provini, Timothée Fontolliet, Alain de Kalbermatten, Daniel Dany Pastore, Rémy Burri, John Rossi, Anne Carron, Philippe de Rougemont, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Anna Barseghian, Christel Saura et Pierre Scherb: «Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d'aménagement».
Télécharger le rapport PRD-296 A.pdf (PDF - 5.8 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du mardi 28 et mercredi 29 novembre 2023, à 17 h 30 et 20 h 30 | |
| Séance du 1 novembre 2023 20 h 30 | Troisième débat ultérieur. Reporté. |
| Séance du 4 octobre 2023 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 6 septembre 2023 20 h 30 | Reporté. |
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