Début du contenu principal
Rapport M-304A (155)
Publication : 13.11.2010
Rapport M-304A (155e)
L'eau a un coût
Commission du logement - Commission des travaux et des constructions -
M-304A - 155ème (1997-1998)
Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la motion du 27 janvier 1998 de M. Alain Marquet et Mme Michèle Künzler, renvoyée en commission le 19 mai 1998, intitulée: «L'eau a un coût».
Télécharger le rapport M 304 A 155 Rapport 1 (PDF - 18.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 mars 2011 17 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 19 janvier 2011 20 h 30 | Reporté. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport M-304A (155)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page