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Rapport P-310A (171)
Publication : 28.08.2015
Rapport P-310A (171e)
Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes
Commission des pétitions -
P-310A - 171ème (2013-2014)
Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition du 9 septembre 2013: «Pour un modèle réaliste de réseau de tram à cinq lignes».
Télécharger le rapport P-310 A.pdf (PDF - 211 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 janvier 2016 20 h 30 | Pétition acceptée. |
| Séance du 11 novembre 2015 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 28 octobre 2015 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 7 octobre 2015 20 h 30 | Reporté. |
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