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Rapport QE-314 (167)
Publication : 1.09.2010
Réponse QE-314 (167e)
Ave VAE (vélo à assistance électrique)
Département N° 2 Constructions et aménagement - M. Rémy Pagani - QE-314 - 167ème (2009-2010)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 novembre 2009 de M. Grégoire Carasso, intitulée: «Ave VAE (vélo à assistance électrique)!»
Télécharger la réponse QE 314 167 Reponse 1 (PDF - 24 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Pris acte. |
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