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Rapport M-319A (160)
Publication : 7.03.2004
Rapport M-319A (160e)
Soutien aux sports de rue populaires
Commission des sports et de la sécurité - Commission des finances - Chefs de groupe -
M-319A - 160ème (2002-2003)
Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la motion de MM. Pierre Maudet, Michel Ducret, Alain Fischer, Guy Dossan, René Winet, Bernard Lescaze, Mmes Michèle Ducret et Catherine Hämmerli-Lang, renvoyée en commission le 4 décembre 2002, intitulée: «Pour un vrai soutien de la Ville aux sports de rue populaires».
Télécharger le rapport M 319 160 Rapport 1 (PDF - 513 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
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