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Rapport P-334 (172)
Publication : 30.05.2016
Réponse P-334 (172e)
Fan zone des Vernets et nuisances
Département N° 3 Culture et sport - M. Sami Kanaan - P-334 - 172ème (2014-2015)
Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 20 janvier 2016, sur la pétition du 17 février 2015: «Fan zone des Vernets et nuisances».
Télécharger la réponse P-334.pdf (PDF - 24 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2016 17 h 00 | Pris acte. |
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