Rapport P-341A1 (173)

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Publication : 3.10.2018

Rapport P-341A1 (173e)

Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé

Commission de l'aménagement et de l'environnement - P-341A1 - 173ème (2015-2016)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la pétition du 22 juin 2015: «Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé».

Télécharger le rapport P-341 A1.pdf (PDF - 84 Ko )

Télécharger l'annexe P-341 A annexe 1 Pétition.pdf (PDF - 51 Ko )

Télécharger l'annexe P-341 A annexe 2 bouclement crédit.pdf (PDF - 240 Ko )

Télécharger l'annexe P-341 A annexe 3 DCA.pdf (PDF - 1.8 Mo )

Télécharger l'annexe P-341 A annexe 4 AHCVV.pdf (PDF - 3.3 Mo )

Voir le détail de l'objet P-341 (173ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 27 mars 2019 17 h 30	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation de la commission.
Séance du 27 février 2019 20 h 40	Reporté.
Séance du 6 février 2019 20 h 45	Reporté.
Séance du 16 janvier 2019 20 h 35	Reporté.
Séance du 5 décembre 2018 20 h 30	Reporté.