Commission de l'informatique et de la communication - Commission des arts et de la culture - Commission des finances -
M-342A - 160ème (2002-2003)
Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la motion de M. Roman Juon, Mme Annina Pfund et M. Olivier Coste, renvoyée en commission le 12 avril 2003, intitulée: «Pour une maison de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement».
Séance du 11 octobre 2005 20 h 45 | Motion refusée. |