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Rapport P-344A (173)
Publication : 16.06.2016
Rapport P-344A (173e)
Pour que la Ville installe avant l'automne des toilettes au marché des Grottes
Commission des pétitions -
P-344A - 173ème (2015-2016)
Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition du 7 septembre 2015: «Pour que la Ville installe avant l'automne des toilettes au marché des Grottes».
Télécharger le rapport P-344 A.pdf (PDF - 129 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2016 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. |
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