Département N° 3 Culture et sport - M. Sami Kanaan - QE-360 - 168ème (2010-2011)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 18 mai 2011 de M. Georges Breguet, intitulée: «Les territoires du MEG et du MAH ou comment répartir les champs d'étude de ces deux institutions».
Séance du 17 janvier 2012 17 h 00 | Pris acte. |
Séance du 23 novembre 2011 20 h 30 | Reportée. |