Commission des arts et de la culture - Commission des finances -
M-364A - 156ème (1998-1999)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de Mmes Maria Beatriz de Candolle, Alice Ecuvillon et M. Bernard Lescaze, renvoyée en commission le13 janvier 1999, intitulée: «A bas la sourdine».
Séance du 4 décembre 2002 17 h 00 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. |
Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. |
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. |
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. |
Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. |