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Rapport M-377A (161)
Publication : 22.03.2005
Rapport M-377A (161e)
Pointe de la Jonction: pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - Commission du logement - Bureau du Conseil municipal -
M-377A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Monique Cahannes et M. Gérard Deshusses, renvoyée en commission le 27 septembre 2003, intitulée: «La pointe de la Jonction: cahier des charges pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat».
Télécharger le rapport M 377 161 Rapport 1 (PDF - 2.1 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 mai 2005 20 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 20 avril 2005 20 h 45 | Reporté. |
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