Commission des sports et de la sécurité - Conseil municipal - Commission des travaux et des constructions - Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-388A - 156ème (1998-1999)
Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, M. Guy Savary, Mme Alexandra Rys, MM. Didier Bonny, Robert Pattaroni, Mme Alice Ecuvillon, M. Pierre-André Torrent et Mme Arielle Wagenknecht, renvoyée en commission le 17 mai 1999, intitulée: «Les agents de ville: toujours plus proches!»
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Séance du 12 septembre 2001 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
Séance du 26 juin 2001 20 h 30 | Reporté. |
Séance du 6 juin 2001 20 h 30 | Reporté. |
Séance du 28 mai 2001 20 h 45 | Reporté. |