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Rapport M-39 (157)
Publication : 21.01.2009
Réponse M-39 (157e)
Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme
Département N° 2 Constructions et aménagement - M. Rémy Pagani - M-39 - 157ème (1999-2000)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 novembre 1999 de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».
Télécharger la réponse M 39 157 Reponse 1 (PDF - 26 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 mars 2009 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reportée. |
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