Conseil municipal

Commission de l'aménagement et de l'environnement - Conseil municipal - Commission des arts et de la culture - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse -  M-40A - 157ème (1999-2000)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Marie Vanek, Virginie Keller Lopez, MM. Roberto Broggini et François Sottas, renvoyée en commission le 28 février 2000, intitulée: «Restitution aux places publiques de leur vocation initiale».

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