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Rapport P-42A (158)
Publication : 11.11.2002
Rapport P-42A (158e)
Aménagement de l'avenue Dumas
Commission des travaux -
P-42A - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre le nouvel aménagement de l'avenue Dumas entre le chemin des Clochettes et la rue Maurice-Barraud».
Télécharger le rapport P-42 A.pdf (PDF - 14.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 février 2003 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. |
| Séance du 20 janvier 2003 20 h 30 | Reporté. |
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