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Rapport PR-43A (157)
Publication : 17.10.2001
Rapport PR-43A (157e)
Plan directeur communal des chemins pour piétons
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
PR-43A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'adoption du plan directeur communal des chemins pour piétons.
Télécharger le rapport PR-43 A.doc (DOC - 101 Ko )
Télécharger le rapport Annexe PR-43 A.pdf (PDF - 172 Ko )
Télécharger le rapport Amendements PR-43 A.doc (DOC - 11.0 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 novembre 2001 17 h 00 | Résolution amendée par la commission acceptée. Amendements à la proposition amendés et acceptés. |
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