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Rapport QE-448 (173)
Publication : 27.04.2016
Réponse QE-448 (173e)
Violences policières: M. Guillaume Barazzone peut-il sortir du déni
Département N° 4 Environnement urbain et sécurité - M. Guillaume Barazzone - QE-448 - 173ème (2015-2016)
Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 avril 2016 de M. Sylvain Thévoz: «Violences policières: M. Guillaume Barazzone peut-il sortir du déni?».
Télécharger la réponse QE-448.pdf (PDF - 24 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2016 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 8 juin 2016 20 h 30 | Reportée. |
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