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Rapport M-450A (161)
Publication : 18.04.2006
Rapport M-450A (161e)
Pour du long terme et des trottoirs recyclables
Commission des travaux - Conseil municipal - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -
M-450A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno et M. Roberto Broggini, renvoyée en commission le 9 juin 2004, intitulée: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables».
Télécharger le rapport M 450 161 Rapport 1 (PDF - 87 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 juin 2006 19 h 15 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 17 mai 2006 20 h 30 | Reporté. |
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