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Rapport M-454 (161)
Publication : 18.04.2004
Réponse M-454 (161e)
Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme
Département N° 3 Affaires culturelles - M. P. Mugny - M-454 - 161ème (2003-2004)
Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Bruno Martinelli, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Olivier Coste, Guy Mettan, Mmes Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Claudine Gachet, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann et Vera Figurek, acceptée par le Conseil municipal le 21 juin 2004, intitulée: «Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme».
Télécharger la réponse M 454 161 Reponse 1 (PDF - 6.5 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 novembre 2004 20 h 30 | Pris acte. |
| Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. |
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