Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission du logement - Commission des finances - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -
M-473A - 162ème (2004-2005)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Virginie Keller Lopez, Annina Pfund, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. David Carrillo, Olivier Coste, René Grand, Jean-Louis Fazio, Roman Juon, David Metzger, Jean-Charles Rielle et Gilles Thorel, renvoyée en commission le 3 novembre 2004, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève».
Séance du 26 février 2007 17 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |