Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Rapport P-480A (180)
Publication : 26.10.2023

Rapport P-480A (180e)

Pour le projet du Wagon, porté par l'association Europe-Charmilles


Commission des pétitions -  P-480A - 180ème (2022-2023)

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition du 10 décembre 2022: «Pour le projet du Wagon, porté par l'association Europe-Charmilles».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 5 mars 2024 20 h 30 Conclusions de la commission acceptées = classement (vote nominal).
Séance du 12 février 2024 21 h 30 Reporté.
Séance du 17 janvier 2024 20 h 35 Reporté.
Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 Reporté.
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :