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Rapport M-490 (162)
Publication : 8.07.2009
Réponse M-490 (162e)
Politique en matière d'espaces publics
Département N° 2 Constructions et aménagement - M. Rémy Pagani - M-490 - 162ème (2004-2005)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2004 de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Olivier Coste, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger et Gilles Thorel, acceptée par le Conseil municipal le 16 février 2005, intitulée: «Politique en matière d'espaces publics: état des lieux de la mise en uvre».
Télécharger la réponse ATTWXKO2 (KO2 - 22 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 décembre 2009 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 16 novembre 2009 20 h 40 | Reportée. |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Reportée. |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reportée. |
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