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Rapport M-493A/B (162)
Publication : 13.09.2005
Rapport M-493A/B (162e)
Genève doit retrouver son casino
Commission des finances - Commission des arts et de la culture - Commission des sports -
M-493A/B - 162ème (2004-2005)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion de MM. Guillaume Barazzone, Jean-Charles Lathion, Pierre Maudet, Michel Ducret, René Winet, Jean-Marie Hainaut, Patrice Reynaud, Alexis Barbey et Mme Alexandra Rys, renvoyée en commission le 1er décembre 2004, intitulée: «Genève doit retrouver son casino!»
Télécharger le rapport M 493 162 Rapport 1 (PDF - 1.3 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 octobre 2005 17 h 00 | Conclusions de la majorité de la commission acceptées = motion refusée. |
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