Rapport M-564A (163e)
Commission des arts et de la culture - Commission du règlement - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse -
M-564A - 163ème (2005-2006)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 9 novembre 2005 de Mmes Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Nelly Hartlieb, MM. Jean-Marc Froidevaux, Vincent Schaller, Alexis Barbey, Armand Schweingruber, Olivier Norer, Pierre Losio, Jean-Charles Lathion, François Gillioz, Olivier Coste et Pierre Maudet, renvoyée en commission le 30 novembre 2005, intitulée: «Pour honorer la mémoire de Pierre Segond à Genève».
Télécharger le rapport M 564 163 Rapport 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2006 20 h 45 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. |
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