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Rapport M-589 (163)
Publication : 12.06.2013

Réponse M-589 (163e)

Pollution de l'air


Département N° 2 Constructions et aménagement - M. Rémy Pagani - M-589 - 163ème (2005-2006)

Réponse du Conseil administratif à:  la motion de Mme Vera Figurek, M. Christian Zaugg, Mme Ariane Arlotti, M. Sébastien Bertrand, Mmes Catherine Gaillard-Iungmann, Ruth Lanz Aoued, M. Jacques Mino, Mme Gisèle Thiévent, MM. François Sottas et Alain Dupraz: «Limitation de la circulation pendant le pic de pollution» (M-589), la résolution du 15 février 2006 de MM. Gérard Deshusses, Jean-Charles Rielle, Olivier Norer, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Frédérique Perler-Isaaz: «Particules fines et santé publique: pour une action rapide» (R-89).

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