Conseil municipal

Commission Agenda 21 - Conseil municipal - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission du règlement -  M-688A - 165ème (2007-2008)

Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 26 juin 2007 de M. Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier, renvoyée en commission le 15 octobre 2007, intitulée: «Bioéthanol».

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