Commission Agenda 21 - Conseil municipal - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission du règlement -
M-688A - 165ème (2007-2008)
Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 26 juin 2007 de M. Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier, renvoyée en commission le 15 octobre 2007, intitulée: «Bioéthanol».
Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Motion refusée. |
Séance du 15 octobre 2008 21 h 00 | Reporté. |