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Rapport M-714A (165)
Publication : 15.11.2010
Rapport M-714A (165e)
Crèche des Ouches: plus de verdure, moins de voitures
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission du règlement -
M-714A - 165ème (2007-2008)
Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la motion du 17 septembre 2007 de Mmes Monique Cahannes, Claudia Heberlein Simonett et M. Mathias Buschbeck, renvoyée en commission le 21 janvier 2008, intitulée: «Crèche des Ouches: plus de verdure, moins de voitures!»
Télécharger le rapport M 714 A 165 Rapport 1 (PDF - 462 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 23 mars 2011 17 h 00 | Motion acceptée. |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 19 janvier 2011 20 h 30 | Reporté. |
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