Rapport PR-717A (167e)
Commission des finances - Commission des travaux et des constructions -
PR-717A - 167ème (2009-2010)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 juin 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'investissement de 476 000 francs destiné à la digitalisation des plans d'exécution des modules existants de la maquette de la ville de Genève à l'échelle 1:500e.
Télécharger le rapport PR 717 A 167 Rapport 1 (PDF - 2.1 Mo )
Télécharger le rapport PR 717 A 167 Rapport 2 (PDF - 2.4 Mo )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-717_signe.pdf (PDF - 366 Ko )
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Télécharger le document extrait_PR-717_signe.pdf (PDF - 821 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 novembre 2011 17 h 00 | Délibération amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 12 octobre 2011 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 26 septembre 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reporté. |
| Séance du 8 juin 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 mai 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 18 mai 2011 21 h 30 | Reporté. |
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