Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Rapport M-742A (165)
Publication : 13.05.2008

Rapport M-742A (165e)

Artamis, ça se précise


Commission de l'aménagement et de l'environnementBureau du Conseil municipalCommission du règlementConseil municipal -  M-742A - 165ème (2007-2008)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 27 novembre 2007 de M. Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Vera Figurek, Catherine Gaillard et Anne Moratti Jung, renvoyée en commission le 15 janvier 2008, intitulée: «Artamis, ça se précise!»

Inscriptions en séances plénières

Séance du 24 juin 2008 20 h 30 Motion amendée par la commission acceptée.
Séance du 11 juin 2008 19 h 10 Reporté.
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :