Département N° 2 Constructions et aménagement - M. Rémy Pagani - M-742 - 165ème (2007-2008)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 novembre 2007 de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 24 juin 2008, intitulée: «Artamis, ça se précise!»
Séance du 9 juin 2010 20 h 30 | Pris acte. |
Séance du 31 mai 2010 20 h 30 | Reportée. |