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Rapport P-78A (160)
Publication : 27.09.2004
Rapport P-78A (160e)
Musée de l'horlogerie et parc de Malagnou
Commission des pétitions -
P-78A - 160ème (2002-2003)
Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la réouverture du Musée de l'horlogerie et la surveillance du parc de Malagnou».
Télécharger le rapport P-78 A.pdf (PDF - 3.9 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 novembre 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. |
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