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Rapport M-80A (157)
Publication : 17.09.2001

Rapport M-80A (157e)

Sous-sol géologique de la ville de Genève


Commission de l'aménagement et de l'environnement -  M-80A - 157ème (1999-2000)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Pascal Perler et Pierre Reichenbach, renvoyée en commission le 24 mai 2000, intitulée: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol géologique de la ville de Genève».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 14 novembre 2001 20 h 30 Motion amendée par la commission acceptée.
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