Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-80A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Jean-Pascal Perler et Pierre Reichenbach, renvoyée en commission le 24 mai 2000, intitulée: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol géologique de la ville de Genève».
Séance du 14 novembre 2001 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |