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Rapport M-809A (166)
Publication : 16.12.2008
Rapport M-809A (166e)
Maintenons le site artisanal du Vélodrome
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-809A - 166ème (2008-2009)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato, renvoyée en commission le 23 juin 2008, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».
Télécharger le rapport M-809 A.pdf (PDF - 245 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 mars 2009 20 h 45 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Reporté. |
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