Conseil municipal

Commission de la jeunesse et des sports - Commission de l'aménagement et de l'environnement -  PR-811A - 168ème (2010-2011)

Rapport de la commission de la jeunesse et des sports chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 899 175 francs destiné à la construction d'équipements sportifs simples, accessibles librement, sept jours sur sept, à destination de toutes les catégories d'âge de la population.

Télécharger le rapport PR 811 A 168 Rapport 1 (PDF - 155 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PR-811_signe.pdf (PDF - 362 Ko )

Télécharger le document arrete_CE_PR-811.pdf (PDF - 434 Ko )

Télécharger le document extrait_PR-811_signe.pdf (PDF - 840 Ko )

Voir le détail de l'objet PR-811 (168ème)

Inscriptions en séances plénières