Conseil municipal

Commission des arts et de la culture -  M-823A - 166ème (2008-2009)

Rapport oral de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 16 septembre 2008 de Mmes Anne Carron-Cescato, Christiane Olivier, Florence Kraft-Babel, Laetitia Guinand, Véronique Paris, Silvia Machado, MM. Jean-Charles Lathion, Thierry Piguet, Jacques Baud et Jacques Hämmerli, renvoyée en commission le 16 septembre 2008, intitulée: «Pour un nouveau règlement du Fonds municipal d'art contemporain adapté aux missions confiées».

Télécharger le rapport M 823 166 Rapport 1 (PDF - 137 Ko )

Voir le détail de l'objet M-823 (166ème)

Inscriptions en séances plénières