Conseil municipal

Commission de l'aménagement et de l'environnement -  PA-83A - 165ème (2007-2008)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion, renvoyé en commission le 20 mai 2008, intitulé: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

Télécharger le rapport PA-83 A.pdf (PDF - 50 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PA-83_signe.pdf (PDF - 448 Ko )

Télécharger le document courrier_ssco_PA-83.pdf (PDF - 462 Ko )

Voir le détail de l'objet PA-83 (165ème)

Inscriptions en séances plénières