Commission des sports et de la sécurité -
P-84A - 160ème (2002-2003)
Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au bois de la Bâtie».
Séance du 2 décembre 2003 17 h 00 | Conclusions de la commissions acceptées = renvoi au CA. |