Rapport M-842A (166e)
Commission de la jeunesse et des sports - Commission des finances - Commission des arts et de la culture - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission des sports - Commission des travaux et des constructions -
M-842A - 166ème (2008-2009)
Rapport de la commission de la jeunesse et des sports chargée d'examiner la motion du 17 décembre 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard et Christine Camporini, renvoyée en commission le 3 octobre 2009, intitulée: «Adhésion des institutions sportives de la Ville au réseau Gigogne».
Télécharger le rapport M 842 166 Rapport 1 (PDF - 37 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 octobre 2010 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 27 septembre 2010 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 29 juin 2010 20 h 45 | Reporté. |
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