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Rapport M-856 (166)
Publication : 11.07.2011
Réponse M-856 (166e)
Décision du Conseil municipal concernant le site du Vélodrome
Département N° 1 Finances et logement - Mme Sandrine Salerno - M-856 - 166ème (2008-2009)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 31 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion et Jacques Hämmerli, acceptée par le Conseil municipal le 31 mars 2009, intitulée: «Le Conseil administratif a-t-il reçu le message du Conseil municipal concernant le site artisanal du Vélodrome?»
Télécharger la réponse M 856 166 Reponse 1 (PDF - 10.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2011 17 h 00 | Pris acte. |
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