Département N° 1 Finances et logement - Mme Sandrine Salerno - M-856 - 166ème (2008-2009)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 31 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion et Jacques Hämmerli, acceptée par le Conseil municipal le 31 mars 2009, intitulée: «Le Conseil administratif a-t-il reçu le message du Conseil municipal concernant le site artisanal du Vélodrome?»
Séance du 13 septembre 2011 17 h 00 | Pris acte. |