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Rapport M-882A (167)
Publication : 10.01.2011
Rapport M-882A (167e)
Un coup de pouce pour les arts électroniques
Commission des arts et de la culture - Commission de l'aménagement et de l'environnement -
M-882A - 167ème (2009-2010)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 16 septembre 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, M. Christian Zaugg, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Frédérique Perler-Isaaz, Renate Cornu, MM. Jean-Charles Lathion, Adrien Genecand et Jacques Baud, renvoyée en commission le 14 octobre 2009, intitulée: «Un coup de pouce pour les arts électroniques».
Télécharger le rapport M 882 A 167 Rapport 1 (PDF - 56 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 avril 2011 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 23 mars 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reporté. |
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