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Rapport P-89A (156)
Publication : 11.01.1999
Rapport P-89A (156e)
Pour que Clémentine continue à s'exprimer au Bourg-de-Four
P-89A - 156ème (1998-1999)
Rapport de la commission des pétitins chargée d'examiner la pétition N° 89 de l'Association de la Vieille-Ville: «Pour que «Clémentine» continue à s'exprimer sous le tilleul de la liberté au Bourg-de-Four».
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 février 1999 20h30 | Conclusions de la commission acceptées |
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