Rapport M-894A (167e)
Commission de la sécurité de la salubrité et du domaine public - Commission des travaux et des constructions -
M-894A - 167ème (2009-2010)
Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la motion du 20 janvier 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Roger Michel, Endri Gega, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Andrienne Soutter, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, renvoyée en commission le 18 mai 2010, intitulée: «Boris est sous Prozac, il déprime et envisage de passer aux drogues dures»
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| Séance du 2 avril 2012 17 h 00 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 novembre 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 2 novembre 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 12 octobre 2011 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 26 septembre 2011 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reporté. |
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